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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONTOUT HOLDING
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Le Véritable
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Véritable
BONTOUT HOLDING, SA

Numéro de dépôt :
4321563
Date de dépôt :
12/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Le Véritable de BONTOUT HOLDING

Présentation de la marque Le Véritable

Déposée le 12 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) BONTOUT HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Véritable »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONTOUT HOLDING domicilié(e) 20 CHEMIN DES CHARASSIS - 26600 - PONT DE L'ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 513 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PONSOT MARIN PASCALINE domicilié(e) 20 CHEMIN DES CHARASSIS - 26600 - PONT DE L'ISERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

BONTOUT HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : SYL GEL , Grandjean , MAÎTRE SYLVESTRE , CHAMSYL , Grandjean


BONTOUT HOLDING, SA - 20 CHEMIN DES CHARASSIS - 26600 - PONT DE L'ISERE - France - SIREN 381513290


Mme PONSOT MARIN PASCALINE - 20 CHEMIN DES CHARASSIS - 26600 - PONT DE L'ISERE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 10 août 2018 - Rejet total n°730899 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; miel ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sucreries ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines).